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Marques déposées par la société SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL
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SFM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFM
SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL

Numéro de dépôt :
92424710
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque SFM

Déposée le 24 juin 1992 par la société SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SFM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL domicilié(e) 5, rue Decamps, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 617 320 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INTERNATIONAL - France.

La marque SFM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFM est expirée depuis le 24 juin 2002.

SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFIL , COMPACT CD , TENOR , COMPACT COTREL DUBOUSSET , LE COTRALLOY , SOFAMOR , COMPACT CD , STEVIS


SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL - 5, rue Decamps, 75116 PARIS - France - SIREN 617320486


AB INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques, attelles, orthèses, corsets orthopédiques; prothèses; implants chirurgicaux, implants dentaires.Edition de livres et de revues; production et location de films et de vidéo-cassettes

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.